Mentions légales

1. Informations sur l'entreprise
Raison sociale : MA CLOTURE
Forme juridique : EI HERVÉ CHEMEL
Adresse : 3613 Route du Mont - 03613 Saint Angèl
Numéro de téléphone : 04-70-28-62-59
Adresse e-mail : info@macloture03.fr
Numéro d'immatriculation : 38960509800042
Responsable légal : Hervé Chemel

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2. Hébergement
Nom de l'hébergeur : Wix Online Platform Limited 
Adresse : Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Adresse e-mail : wix.com

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3. Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site internet, y compris les textes, images, logos et autres éléments graphiques, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de MA CLOTURE ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.

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8. Loi applicable et juridiction compétente 
Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur dans en France. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces mentions légales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Montluçon.

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Modifications des mentions légales
Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page du site internet. Nous vous recommandons de consulter régulièrement les mentions légales afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

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Contact
Si vous avez des questions concernant ces mentions légales ou si vous souhaitez exercer vos droits concernant la protection des données personnelles, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :
MA CLOTURE
3613 Route du Mont - 03613 Saint Angel
04-70-28-62-59

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Ces mentions légales ont été mises à jour le 31/05/2023.